Termes et conditions

ACCEPTATION DES CONDITIONS

En visitant, jouant ou participant de quelque manière que ce soit au Casino Besancon Casino (ci-après désigné comme "la Propriété"), le joueur reconnaît et accepte ces Conditions Générales sans limite.

LIMITATION D'ÂGE

Seules les personnes de 18 ans et plus peuvent entrer dans les locaux ou participer aux activités de jeu. Aucune personne en dessous de l'âge légal minimum pour participer ne sera autorisée à entrer, ni nous ne permettrons aux mineurs de jouer à nos tables ou d'utiliser les services de jeux.

IDENTIFICATION ET CONFORMITÉ AUX RÈGLEMENTS

Tous les clients doivent fournir une identification valide à la demande du personnel du casino. La Propriété se réserve le droit de refuser le service et/ou la participation aux activités de jeu si les exigences en matière d'identification ne sont pas respectées ou si la conformité aux lois, règlements ou conditions de licence applicables est insuffisante.

LIMITES DE JEU ET JEU RESPONSABLE

Les joueurs doivent établir, faire respecter et maintenir des limites strictes sur leurs activités de jeu. Les joueurs doivent participer de manière responsable et s'abstenir de jouer sous l'influence de l'alcool, de substances qui altèrent le jugement, ou de toute manière contraire à ces Conditions Générales ou aux lois applicables.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET UTILISATION

La marque, les logos, les logiciels et autres propriétés intellectuelles de la Propriété (collectivement appelés "Propriété Intellectuelle") sont la propriété de Casino Besancon Casino et/ou de ses affiliés. Toute utilisation non autorisée de notre Propriété Intellectuelle sera considérée comme une violation des droits qui pourrait entraîner la résiliation ou la restriction des services.

CODE DE CONDUITE DES JOUEURS

Les joueurs doivent se comporter de manière respectueuse envers les autres joueurs, les membres du personnel et le casino lui-même à tout moment lors de leur visite et de leur participation aux activités de jeu. Toute forme de harcèlement, d'intimidation ou de comportement désordonné ne sera pas tolérée et pourra entraîner des sanctions ou l'expulsion de nos locaux.

RÈGLES ET PARAMÈTRES DU JEU

La Propriété fonctionne dans des paramètres qui incluent des règles pour des jeux spécifiques, des ratios de paiement et des générateurs de nombres aléatoires certifiés par des laboratoires d'essai indépendants pour garantir l'intégrité et l'aléatoire. En cas de litiges concernant le jeu ou les résultats, les décisions de Casino Besancon Casino seront finales.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En participant à des activités dans nos locaux ou à nos services en ligne, les clients acceptent qu'ils ont examiné et consenti à la collecte, au traitement, à l'utilisation et au partage par Casino Besancon Casino (et/ou ses prestataires de services tiers désignés) des informations clients à des fins de marketing ainsi que pour le respect des lois applicables. La Propriété respecte les droits de confidentialité mais peut partager des données agrégées avec des partenaires de confiance tiers.

RÉSILIATION ET SUSPENSION

Casino Besancon Casino se réserve le droit de résilier ou de suspendre le compte et les privilèges de jeu de tout client, en tout ou en partie, sans préavis, à sa seule discrétion si un joueur ne respecte pas ces Conditions Générales, les lois, règlements ou exigences de licence applicables.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Ces Conditions Générales seront régies par et interprétées conformément aux lois. Tout litige découlant de ces conditions sera résolu exclusivement par arbitrage contraignant mené selon les règles d'un médiateur tiers réputé approuvé par Casino Besancon Casino, comme déterminé à sa seule discrétion.

MODIFICATIONS ET CHANGEMENTS

Casino Besancon se réserve le droit de modifier ou de réviser ces Conditions Générales, toute offre de jeu, et/ou promotions (collectivement appelées ici "Contenu de Propriété") à tout moment sans préavis. Tous les changements seront considérés comme effectifs dès leur publication dans nos locaux, site web, site(s) mobile(s), documentation promotionnelle, annonces par e-mail, plateformes de médias sociaux, notifications push ou mécanismes de communication en jeu.

RECONNAISSANCE DE COMPRÉHENSION ET D'ACCORD

En entrant dans la Propriété et/ou en participant à ses activités, chaque joueur reconnaît avoir soigneusement lu ces Conditions Générales, en comprendre les implications, et accepter toutes les dispositions contenues dans ce document sans condition ni exception.